Politique de confidentialité

Brouillon — en attente de revue juridique. Ce document est une trame structurelle et n'a pas encore de valeur juridique contraignante.

Comment TPR Platform traite les données personnelles des utilisateurs de la plateforme (RGPD).

1. 1. Responsable du traitement et coordonnées.
2. 2. Ce que nous traitons — données de compte, contenu des projets, journaux d'audit ; hébergement dans l'UE.
3. 3. Sous-traitants ultérieurs — hébergement cloud et fournisseurs de LLM sous DPA.
4. 4. Conservation — les études livrées sont conservées à des fins de défendabilité ; droits à l'effacement et leurs limites.
5. 5. Vos droits au titre du RGPD et comment les exercer.